Mentions légales
Dernière mise à jour : 8 juin 2026
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1. Éditeur du site
| Dénomination | Trebelion — entreprise individuelle (micro-entreprise) |
|---|---|
| Représentant légal | Denis Cierniak, entrepreneur individuel |
| Adresse | 39, rue Pierre Brossolette, 02420 Nauroy, France |
| SIREN | 500 090 808 |
| SIRET (siège) | 500 090 808 00022 |
| Code APE / NAF | 3313Z — Réparation d’équipements électroniques et optiques |
| Immatriculation | Inscrite au Registre National des Entreprises (RNE) |
| TVA | TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base) |
| Contact | [email protected] |
| Directeur de la publication | Denis Cierniak |
2. Hébergeur
| Société | Cloudflare, Inc. |
|---|---|
| Adresse | 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis |
| Site | www.cloudflare.com |
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, illustrations, logos, charte graphique, structure) est la propriété exclusive de Trebelion, sauf mention contraire, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
La marque TREBELION fait l'objet d'une demande d'enregistrement auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) n° 25/48 du 28 novembre 2025.
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